Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).
Type d'œuvre
Le copyright a expiré en Égypte si...
Le copyright a expiré aux États-Unis si...
A
Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural
publiées avant 1987
publiées avant 1981
B
Autres œuvres dont l'auteur est connu
l'auteur est décédé avant 1974
l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
C
Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme
publiées avant 1974
publiées avant 1946
D
Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale
Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.
Conditions d’utilisation
Moi, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, je la publie sous les licences suivantes :
de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
d’adapter – de modifier cette œuvre
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Légendes
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