Insurrection

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ceci est une version archivée de cette page, en date du 28 janvier 2019 à 14:46 et modifiée en dernier par Gilles est jaune (discuter | contributions). Elle peut contenir des erreurs, des inexactitudes ou des contenus vandalisés non présents dans la version actuelle.

Une insurrection est un soulèvement armé ou une révolte contre le pouvoir en place. Les personnes agissant au nom d'une insurrection sont des insurgés.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 énonce en son article 2 le droit de résistance à l'oppression parmi les quatre « droits naturels et imprescriptibles de l'homme ».

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 énonce en son article 35 : « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs ».(cf gillets jaunes : Macron démission/ France insoumise)

En revanche, la déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795 n'intègre plus cette notion, jugée trop favorable aux sans-culottes durant la Terreur.

L’insurrection, en France, est définie par l'article 412-3 du code pénal : « Constitue un mouvement insurrectionnel toute violence collective de nature à mettre en péril les institutions de la République ou à porter atteinte à l'intégrité du territoire national »[1]. Le fait de participer à l'insurrection est un crime réprimé par l'article 412-4 du code pénal[2].

Exemples d'insurrections

Références

  1. « Article 412-3 », sur le site legifrance.gouv.fr (consulté le ).
  2. « Article 412-4 », sur le site legifrance.gouv.fr (consulté le ).

Voir aussi

Sur les autres projets Wikimedia :

Bibliographie

Articles connexes