« Pass Culture » : différence entre les versions

	Passe Culture
Type	Pass culturel
Utilité	Aide financière pour un accès aux lieux ou objets culturels
Délivré par	Gouvernement Français
Création	février 2019
Conditions d'obtention	Français entre 15 et 18 ans.
Durée de validité	Jusqu'à la majorité civile
Zone de validité	Territoire français
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Version du 1 mars 2022 à 14:18

Le Pass Culture est un dispositif d'accès aux activités culturelles mis en place par le gouvernement français à destination des jeunes entre dix-huit et quinze ans. Il se présente sous le format d'une application mobile.

Caractéristiques

Le dispositif du Pass Culture a fait objet de débat lors du Projet de Loi de Finances 2018^[1].

Le pass Culture, dispositif mis en place par le gouvernement français, consiste en une application mobile permettant de réserver et payer des activités culturelles ainsi qu'un crédit de trois cents euros^[2]. L'accès au dispositif est limité aux personnes dans l'année de leurs dix-huit ans et qui sont citoyennes de l'Union européenne ou résidentes en France depuis au moins un an^[2]. La somme est utilisable dans les 24 mois suivant l'activation^[3].

Les structures culturelles qui souhaitent percevoir des paiements par le pass Culture doivent créer un compte "Pass culture pro" associé à leur numéro de SIRET ou à un lieu physique recevant du public^[4].

Historique

À son lancement en février 2019^[5], seulement 5 départements avaient accès au pass Culture. Il s’agissait de la Guyane, de Seine-Saint-Denis, du Finistère, de l'Hérault et du Bas-Rhin. Le Pass culture a continué à se développer dans d’autres départements en s'étendant à 14 départements à partir de juin 2019. Aux cinq départements précédents se sont ajoutés les Côtes-d’Armor, l’Ille-et-Vilaine, le Morbihan, les Ardennes, le Doubs, la Nièvre, la Saône-et-Loire, le Val-de-Marne et le Vaucluse. Le gouvernement prévoit d’étendre le pass Culture dans tous les autres départements de France d’ici 2022.

Promesse de campagne d'Emmanuel Macron, le pass Culture fait l'objet de vives critiques quant à son efficacité^[6]^,^[7] et aux rémunérations des personnes chargées de sa mise en œuvre^[8]^,^[7]. Le dispositif est largement inspiré du « bonus cultura » italien, dont le bilan est également jugé mitigé^[9].

En novembre 2021, le gouvernement annonce une extension du pass Culture à partir de 15 ans en janvier 2022. Les jeunes qui en font la demande, pourront bénéficier de 20 euros l'année de leurs 15 ans, 30 euros l'année de leurs 16 ans et 30 euros l'année de leurs 17 ans^[10]. Les sommes sont reportables d'une année sur l'autre jusqu'au jour des 18 ans du jeune et n'est pas reportable après^[11].

Résultats

Fin 2021, le dispositif revendique 800 000 utilisateurs. Depuis la généralisation du Pass Culture au 21 mai 2021, ce sont plus d'1,5 million de mangas qui ont été vendus à travers la France en 6 mois^[12].

Notes et références

↑ calimaq, « Pass Culture : cet obscur objet (d’administration) du désir… », sur - S.I.Lex -, 30 juillet 2018 (consulté le 15 mai 2021)
↑ ^{a et b} « Qu’est-ce que le Pass Culture et comment l’obtenir ? », sur www.gouvernement.fr (consulté le 2 décembre 2019).
↑ « Décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)
↑ « Arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)
↑ pass Culture et mail-red, « Le dispositif », sur Pass culture (consulté le 15 mai 2021)
↑ « Le Pass culture tarde à décoller », sur Le Monde.fr, Le Monde, 13 novembre 2019 (ISSN 1950-6244, consulté le 2 décembre 2019).
↑ ^{a et b} Antoine Pecqueur, « Le pass Culture procure surtout des passe-droits », sur Mediapart, 1^er novembre 2019 (consulté le 2 décembre 2019).
↑ 6medias, « Pass Culture : un responsable démissionne après le scandale des rémunérations », sur Capital.fr, Capital.fr, 20 novembre 2019 (consulté le 2 décembre 2019).
↑ La-Croix.com, « Bilan mitigé pour le Pass culture en Italie », sur La Croix, lacroix.journal, 8 mars 2018 (consulté le 4 décembre 2019).
↑ « Le « Pass culture » étendu aux jeunes de 15 à 17 ans », sur Gouvernement.fr (consulté le 31 décembre 2021)
↑ « Décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)
↑ « Plus d'un million de mangas ont été vendus via le Pass Culture », sur LEFIGARO, 25 novembre 2021 (consulté le 25 novembre 2021)

Liens externes

Site officiel

[1] q, « Pass Culture : cet obscur objet (d’administration) du désir… », sur - S.I.Lex -, 30 juillet 2018 (consulté le 15 mai 2021)

[gouv-2] {a et b} « Qu’est-ce que le Pass Culture et comment l’obtenir ? », sur www.gouvernement.fr (consulté le 2 décembre 2019).

[3] « Décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)

[4] « Arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)

[5] ss Culture et mail-red, « Le dispositif », sur Pass culture (consulté le 15 mai 2021)

[6] « Le Pass culture tarde à décoller », sur Le Monde.fr, Le Monde, 13 novembre 2019 (ISSN 1950-6244, consulté le 2 décembre 2019).

[mediapart-7] {a et b} Antoine Pecqueur, « Le pass Culture procure surtout des passe-droits », sur Mediapart, 1^er novembre 2019 (consulté le 2 décembre 2019).

[8] 6medias, « Pass Culture : un responsable démissionne après le scandale des rémunérations », sur Capital.fr, Capital.fr, 20 novembre 2019 (consulté le 2 décembre 2019).

[9] La-Croix.com, « Bilan mitigé pour le Pass culture en Italie », sur La Croix, lacroix.journal, 8 mars 2018 (consulté le 4 décembre 2019).

[10] « Le « Pass culture » étendu aux jeunes de 15 à 17 ans », sur Gouvernement.fr (consulté le 31 décembre 2021)

[11] « Décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le 31 décembre 2021)

[12] « Plus d'un million de mangas ont été vendus via le Pass Culture », sur LEFIGARO, 25 novembre 2021 (consulté le 25 novembre 2021)

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 {{Infobox Document d'identité <!-- Il ne s'agit pas d'un document d'identité -->
- | nom                    = Pass Culture
+ | nom                    = Passe Culture
  | image                  = Logo du Pass Culture.png
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@@ Ligne 9 : / Ligne 9 : @@
  | alternative2           =
  | nom local              =
- | type                   = Dispositif culturel
+ | type                   = Pass culturel
- | utilité                = Faciliter l’accès à la culture chez les jeunes et renforcer leurs liens avec les lieux culturels de proximité{{https://pass.culture.fr/le-dispositif/}}
+ | utilité                = Aide financière pour un accès aux lieux ou objets culturels
  | délivré par            = [[Gouvernement de la République française|Gouvernement Français]]
  | création               = {{date|février 2019}}
  | dernière version       =
  | biométrique            =
- | conditions             = Français entre 15 et 18 ans, élèves scolarisés en classes de quatrième à la terminale et en bac pro, résidents étrangers âgés de 18 ans et vivant en France depuis plus d’un an{{Références}}
+ | conditions             = Français entre 15 et 18 ans.
+ | durée validité         = Jusqu'à la [[majorité civile]]
+ | zone validité          = [[Territoire français]]
- | durée validité         = Pour les moins de 18 ans, le crédit est cumulable chaque année et expire la veille des 18 ans
-Pour les jeunes de 18 ans, le crédit peut être obtenu jusqu’à la veille des 19 ans et dépensé sur une période de 24 mois
- | zone validité          = France métropolitaine et départements d’Outre-mer : Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion
 }}
+Le '''Pass Culture''' est un dispositif d'accès aux activités culturelles mis en place par le gouvernement français à destination des jeunes entre dix-huit et quinze ans. Il se présente sous le format d'une application mobile.
-Le pass Culture est l’une des réformes prioritaires du gouvernement en matière culturelle. Il s’appuie sur une application gratuite et géolocalisée destinée à favoriser l’accès des jeunes de 15 à 18 ans aux arts et à la culture, encourager et diversifier leurs pratiques culturelles et artistiques.
-Le pass Culture permet aux jeunes inscrits de disposer d’un crédit qu’ils peuvent utiliser de façon autonome, alloué en fonction de leur âge, pour réserver des offres culturelles autour de chez eux.
-Depuis janvier 2022, dans le cadre de la politique de développement de l’éducation artistique et culturelle et fruit d’un partenariat étroit entre le ministère de la Culture et le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, le dispositif permet également aux enseignants de réserver des sorties scolaires pour les classes de la quatrième à la terminale, pour les établissements publics et privés sous contrat{{https://www.lagazettedescommunes.com/784975/les-collectivites-tres-sollicitees-pour-le-pass-culture-en-milieu-scolaire/}}.
 == Caractéristiques ==
+Le dispositif du Pass Culture a fait objet de débat lors du Projet de Loi de Finances 2018<ref>{{Lien web |langue=fr-FR |nom=calimaq |titre=Pass Culture : cet obscur objet (d’administration) du désir… |url=https://scinfolex.com/2018/07/30/pass-culture-cet-obscur-objet-dadministration-du-desir/ |site=- S.I.Lex - |date=2018-07-30 |consulté le=2021-05-15}}</ref>.
-'''Pour les jeunes de 15 à 18 ans'''
+Le pass Culture, dispositif mis en place par le gouvernement français, consiste en une application mobile permettant de réserver et payer des activités culturelles ainsi qu'un crédit de trois cents euros<ref name="gouv">{{Lien web |auteur= |titre=Qu’est-ce que le Pass Culture et comment l’obtenir ?  |date= |url=https://www.gouvernement.fr/les-actions-du-gouvernement/culture/quest-ce-que-le-pass-culture-et-comment-lobtenir |site=www.gouvernement.fr |consulté le= 2 décembre 2019 }}.</ref>. L'accès au dispositif est limité aux personnes dans l'année de leurs dix-huit ans et qui sont citoyennes de l'Union européenne ou résidentes en France depuis au moins un an<ref name="gouv" />. La somme est utilisable dans les 24 mois suivant l'activation<ref>{{Lien web |titre=Décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » |url=https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043518870 |site=www.legifrance.gouv.fr |consulté le=2021-12-31}}</ref>.
-Le pass Culture est une application mobile et web permettant aux jeunes de réserver des offres  culturelles, gratuites et payantes. L'accès au dispositif est ouvert aux jeunes de 15 à 18 ans de nationalité française ou résidant en France depuis au moins un an{{https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34959}}.
-Le dispositif permet aux jeunes de bénéficier d’un crédit en fonction de leur âge (20 € à 15 ans, 30 € à 16 et 17 ans, 300 €  à 18 ans), qu’ils peuvent dépenser dans une variété d’offres physiques ou numériques. Le crédit attribué de 15 à 17 ans est cumulable chaque année et expire la veille des 18 ans. Le crédit de 300 euros attribué à 18 ans peut-être dépensé sur une période de 24 mois soit jusqu’à la veille des 20 ans{{https://www.dossierfamilial.com/argent/consommation/pass-culture-300-euros-accordee-a-tous-les-jeunes-de-18-ans-891501}}.
-'''Pour les groupes scolaires'''
+Les structures culturelles qui souhaitent percevoir des paiements par le pass Culture doivent créer un compte "Pass culture pro" associé à leur numéro de SIRET ou à un lieu physique recevant du public<ref>{{Lien web |titre=Arrêté du 20 mai 2021 portant application du décret n° 2021-628 du 20 mai 2021 relatif au « pass Culture » |url=https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043518889 |site=www.legifrance.gouv.fr |consulté le=2021-12-31}}</ref>.
-Le pass Culture comprend également un dispositif à destination des groupes scolaires de la classe de quatrième à la terminale et de bac pro. Il permet aux enseignants de réserver des activités pour leur classe dans le cadre de programmes d’activités d’éducation artistique et culturelle{{https://eduscol.education.fr/3013/le-pass-culture-un-dispositif-pour-les-eleves-et-leurs-professeurs}}.
-Un crédit est attribué annuellement à l’établissement public local d’enseignement sur la base de ses effectifs : 25€ par élève pour les classes de troisième et de quatrième, 30€ par élève pour les élèves de seconde et CAP et 20€ par élève pour les élèves de première et de terminale{{https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34959}}.
-'''Les structures culturelles'''
+== Historique ==
-Les structures culturelles qui souhaitent rejoindre le pass Culture et proposer leurs offres culturelles gratuites ou payantes{{https://www.culturelink.fr/politiques-culturelles/pass-culture-pro-et-acteurs-culturels-mode-demploi}} doivent créer un compte Pass culture pro associé à leur numéro de SIRET ou à un lieu physique recevant du public{{https://pass.culture.fr/espace-acteurs-culturels/}}.
+À son lancement en février 2019<ref>{{Lien web |langue=fr |prénom=pass |nom=Culture |nom2=mail-red |titre=Le dispositif |url=https://pass.culture.fr/le-dispositif/ |site=Pass culture |consulté le=2021-05-15}}</ref>, seulement 5 départements avaient accès au pass Culture. Il s’agissait de la Guyane, de Seine-Saint-Denis, du Finistère, de l'Hérault et du Bas-Rhin. Le Pass culture a continué à se développer dans d’autres départements en s'étendant à 14 départements à partir de juin 2019. Aux cinq départements précédents se sont ajoutés les Côtes-d’Armor, l’Ille-et-Vilaine, le Morbihan, les Ardennes, le Doubs, la Nièvre, la Saône-et-Loire, le Val-de-Marne et le Vaucluse. Le gouvernement prévoit d’étendre le pass Culture dans tous les autres départements de France d’ici 2022.
+Promesse de campagne d'[[Emmanuel Macron]], le pass Culture fait l'objet de vives critiques quant à son efficacité<ref>{{Lien web |auteur= |titre=Le Pass culture tarde à décoller |jour=13 |mois=novembre |année=2019 |url=https://www.lemonde.fr/culture/article/2019/11/13/le-pass-culture-tarde-a-decoller_6019030_3246.html |site=Le Monde.fr |éditeur=Le Monde |issn=1950-6244 |consulté le= 2 décembre 2019 }}.</ref>{{,}}<ref name="mediapart">{{Lien web |auteur=[[Antoine Pecqueur]] |titre=Le pass Culture procure surtout des passe-droits |jour=01 |mois=novembre |année=2019 |url=https://www.mediapart.fr/journal/culture-idees/011119/le-pass-culture-procure-surtout-des-passe-droits |site=Mediapart |consulté le= 2 décembre 2019 }}.</ref> et aux rémunérations des personnes chargées de sa mise en œuvre<ref>{{Lien web |auteur=6medias |titre=Pass Culture : un responsable démissionne après le scandale des rémunérations |jour=20 |mois=novembre |année=2019 |url=https://www.capital.fr/economie-politique/pass-culture-un-responsable-demissionne-apres-le-scandale-des-remunerations-1355766 |site=Capital.fr |éditeur=Capital.fr |consulté le= 2 décembre 2019 }}.</ref>{{,}}<ref name="mediapart"/>. Le dispositif est largement inspiré du « ''{{lang|it|bonus cultura}}'' » italien, dont le bilan est également jugé mitigé<ref>{{Lien web |auteur=La-Croix.com |titre=Bilan mitigé pour le Pass culture en Italie |jour=08 |mois=mars |année=2018 |url=https://www.la-croix.com/Culture/Bilan-mitige-Pass-culture-Italie-2018-03-08-1200919190 |site=La Croix |éditeur=lacroix.journal |consulté le= 4 décembre 2019 }}.</ref>.
-== Les offres culturelles disponibles sur le pass Culture ==
-Les offres culturelles éligibles comprennent des biens physiques, des biens numériques, des sorties et des activités artistiques et culturelles. Elles sont accessibles dans la limite du crédit disponible pour le bénéficiaire.
-Le pass Culture a pour objectif d’encourager la rencontre entre les acteurs culturels et les utilisateurs, il n’est donc pas possible de se faire livrer des biens matériels.
-Pour les moins de 18 ans, les offres numériques ne sont pas disponibles à l’exception de la presse en ligne et des ebooks. Pour les plus de 18 ans, les achats de biens numériques (ebook, SVoD, jeux vidéo…) sont plafonnés à 100€.
-Si un bénéficiaire souhaite réserver une offre ou un bien culturel entrant dans le cadre des offres éligibles mais qui n’est pas encore disponible sur le dispositif, il peut en adresser la demande à l’acteur culturel concerné{{https://aide.passculture.app/hc/fr/articles/4411992037905--Jeunes-Je-recherche-des-offres-mais-ne-les-trouve-pas-sur-mon-pass-Culture-que-faire-}}.
-Chaque catégorie d’offre répond à des critères précis disponibles sur le site et l’application{{https://aide.passculture.app/hc/fr/articles/4411992015889--Jeunes-Quels-sont-les-biens-et-activit%C3%A9s-%C3%A9ligibles-au-pass-Culture-}}.
-* Films et vidéos
-* Cinéma
-* Conférences & rencontres
-* Jeux
-* Jeux vidéo
-* Livres
-* Musées, patrimoine, architecture
-* Musique
-* Pratiques artistiques
-* Spectacle vivant
-* Matériel Art créatif
-* Instruments de musique
-* Offres spécifiques pour les groupes scolaires
-== Historique ==
-À son lancement en février 2019{{https://www.ouest-france.fr/culture/coup-d-envoi-d-un-pass-culture-de-300-pour-tous-les-jeunes-de-18-ans-des-vendredi-32b1b43a-b99f-11eb-a992-89f0a8dfc0f7}}, 5 départements ont d’abord eu accès au pass Culture lors d’une phase de test. Il s’agissait de la Guyane, de la Seine-Saint-Denis, du Finistère, de l'Hérault et du Bas-Rhin. Le Pass culture a continué à se développer dans d’autres départements en s'étendant à 14 départements à partir de juin 2019. Aux 5 départements précédents se sont ajoutés les Côtes-d’Armor, l’Ille-et-Vilaine, le Morbihan, les Ardennes, le Doubs, la Nièvre, la Saône-et-Loire, le Val-de-Marne et le Vaucluse. Le 21 mai 2021{{https://www.ouest-france.fr/culture/coup-d-envoi-d-un-pass-culture-de-300-pour-tous-les-jeunes-de-18-ans-des-vendredi-32b1b43a-b99f-11eb-a992-89f0a8dfc0f7}}, le pass Culture a été généralisé à l’ensemble du territoire pour les jeunes de 18 ans.
+En novembre 2021, le gouvernement annonce une extension du pass Culture à partir de 15 ans en janvier 2022. Les jeunes qui en font la demande, pourront bénéficier de 20 euros l'année de leurs 15 ans, 30 euros l'année de leurs 16 ans et 30 euros l'année de leurs 17 ans<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Le « Pass culture » étendu aux jeunes de 15 à 17 ans |url=https://www.gouvernement.fr/le-pass-culture-etendu-aux-jeunes-de-15-a-17-ans |site=Gouvernement.fr |consulté le=2021-12-31}}</ref>. Les sommes sont reportables d'une année sur l'autre jusqu'au jour des 18 ans du jeune et n'est pas reportable après<ref>{{Lien web |titre=Décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée |url=https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044294126 |site=www.legifrance.gouv.fr |consulté le=2021-12-31}}</ref>.
-En septembre 2021, une phase de test est lancée dans 18 établissements scolaires des académies de Versailles et de Bretagne pour le pass Culture des moins de 18 ans.
-En janvier 2022, le dispositif est généralisé à l’échelle nationale pour les groupes scolaires et à partir du 10 janvier pour les jeunes de 17 ans, du 20 janvier pour les jeunes de 16 ans et du 31 janvier pour les jeunes de 15 ans{{https://www.elysee.fr/emmanuel-macron/2022/01/31/ouverture-du-pass-culture-aux-15-16-et-17-ans}}.
-== Popularité ==
+== Résultats ==
+Fin 2021, le dispositif revendique 800 000 utilisateurs. Depuis la généralisation du Pass Culture au 21 mai 2021, ce sont plus d'1,5 million de [[Manga|mangas]] qui ont été vendus à travers la France en 6 mois<ref>{{Lien web |langue=fr |titre=Plus d'un million de mangas ont été vendus via le Pass Culture |url=https://www.lefigaro.fr/medias/plus-d-un-million-de-mangas-ont-ete-vendus-via-le-pass-culture-20211125 |site=LEFIGARO |date=2021-11-25 |consulté le=2021-11-25}}</ref>.
-Fin 2021, les utilisateurs du pass dépensent en moyenne 56% de leur crédit dans des livres{{https://actualitte.com/article/103902/politique-publique/bilan-de-l-annee-2021-pour-le-pass-c}}.
-En février 2022, le nombre de bénéficiaires du pass Culture atteint le chiffre d’ 1,5 million{{https://www.franceinter.fr/economie/un-million-d-utilisateurs-pour-le-pass-culture-les-offres-gratuites-vont-monter-en-puissance}}.
-Depuis sa création le pass Culture a rendu possible la réservations de plus de 7 millions d’offres culturelles proposées par 12 000 acteurs culturels.
-D’ici la fin 2022, 4 000 000 de jeunes devraient être concernés par le pass Culture{{https://www.lesechos.fr/industrie-services/services-conseils/comment-le-pass-culture-veut-cultiver-les-jeunes-de-la-4eme-a-la-terminale-1378039}}.
 == Notes et références ==