« Res nullius » : différence entre les versions
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* [[Res derelictae]] : Expression latine qui désigne, parmi les choses sans maître ou res nullius, les choses qui ont été volontairement abandonnées. |
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* ''[[terra nullius]]'', une terre sans maître, qui n'est possédée par personne. |
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* ''[[res derelictae]]'', chose qui a été volontairement abandonnée. |
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Du point de vue du droit romain, la [[guerre]] rendait ''res nullius'' les [[ennemi]]s et tout ce qui leur appartenait ([[droit de la guerre]]). |
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[[Catégorie:Droit de propriété]] |
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[[Catégorie:Chose en droit romain]] |
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[[Catégorie:Biens communs]] |
Dernière version du 21 novembre 2023 à 00:03
Res nullius (« la chose de personne »)[a] est une expression latine utilisée en droit civil (droit des biens), qui désigne une chose sans maître, c'est-à-dire qui n'a pas de propriétaire mais qui est néanmoins appropriable. Le droit français connaît de même les biens sans maître.
À comparer avec :
- res communis, chose commune qui, de par sa nature, appartient à tous et ne peut être appropriée ;
- res propria, chose qui a un propriétaire légal ;
- terra nullius, une terre sans maître, qui n'est possédée par personne.
Cas particulier de res nullius :
- res derelictae, chose qui a été volontairement abandonnée.
Du point de vue du droit romain, la guerre rendait res nullius les ennemis et tout ce qui leur appartenait (droit de la guerre).
Notes[modifier | modifier le code]
- Nullius est le génitif de nullus (« aucun, personne »).